Articles sélectionnés pour le thème : qui delivre l'extrait kbis
→ 246 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Entreprise individuelle, location ... - greffe-tc-nimes.fr
Entreprise individuelle, location gérance
Entreprise individuelle, location gérance
avant d'inscrire votre entreprise au registre du commerce et des sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
nb : dépôt du dossier pour l'inscription au registre du commerce et des sociétés
il est...
Site :
http://www.greffe-tc-nimes.fr
SLP - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
soit directement au greffe du tribunal de commerce, en application de l'article R123-5 du Code de commerce (procédure dite de "l'article 3" du décret n° 96-650 du 19 juillet 1996)
Les démarches préalables au dépôt de la formalité au Registre du Commerce et des Sociétés
L'exercice d'une activité réglementée
Vous exercez une activité réglementée (débit de boissons, transports ...),...
Site :
greffe-paris.net
SAS - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
SAS
SAS
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet permettant l'inscription de l'entreprise au...
Site :
greffe-paris.net
SAS - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
SAS
SAS
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet permettant l'inscription de l'entreprise au...
Site :
greffe-tc-paris.fr
Les justificatifs à produire | FAF AGEFICE
Il convient pour le chef d'entreprise de présenter son attestation de versement de Contribution au Fonds d'Assurance Formation (délivrée par l'URSSAF ou le RSI l'année de l'action de formation envisagée et relative à l'activité de l'année précédente) justifiant de son statut de dirigeant. Lorsque la demande de financement concerne une action de formation au bénéfice du...
Site :
communication-agefice.fr
Thèmes liés : extrait kbis d'une entreprise / lettre demande d'extrait kbis / kbis d'une entreprise / numero de siren d'une entreprise / demande d'extrait de kbis
société-libre-partenariat - greffe-tc-nimes.fr
Registre du Commerce et des Sociétés
Formalités immatriculation
Société de Libre Partenariat
Société de Libre Partenariat
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au...
SCA - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
SCA
SCA
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet permettant l'inscription de l'entreprise au...
Délais d'obtention d'un Kbis - Raison sociale d'une entreprise
Posted in Créer son entreprise by Picard Archaimbau
Quel délai pour obtenir un extrait Kbis
L'extrait Kbis, prononcé K-bis, est obtenu suite à la création d'une entreprise ou par la modification des informations la concernant. Ces documents peuvent être requis pour certaines formalités administratives ou pour les banques pour certains services d'importation ou d'exportation.
Quel est le délai acceptable pour l'obtention d'un Kbis ?
Il n'y a pas de délais acceptables concernant la fourniture d'un Kbis par l'Administration. Par contre le délai...
Site :
http://www.raison-sociale-dune-entreprise.fr
Thèmes liés : delai d'obtention extrait kbis / kbis delai d'obtention / extrait kbis d'une entreprise / obtenir le kbis d'une entreprise / faire une demande d'extrait de kbis
Greffe du tribunal de Commerce de Paris - greffe-paris.net
Commerçant, création
Commerçant, création
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet...
Site :
greffe-paris.net
Immatriculation - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Commerçant, création
Commerçant, création
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet...
Site :
http://greffe-tc-paris.fr
Ou peut on trouver les extraits de Kbis, numéro de Siret ...
Ou peut on trouver les extraits de Kbis, numéro de Siret... ?
Suivre
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un problème.
Trending Now
MamieB suspendue 2 fois !.... · il y a 1 décennie
1
· à l'instant
Bonjour,
La meilleur des sources pour retirer un K-bis et connaître un numéro de siret c'est de vous rapprocher du Tribunal de Commerce de votre circonscription ou...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Créer une société - professionnels | service-public.fr
Les différents statuts juridiques d'une société
Statut juridique
Qui peut l'utiliser ?
Société en nom collectif (SNC)
Société dans laquelle les associés (minimum 2) ont la qualité de commerçants et sont responsables solidairement des dettes de la société. Aucun capital minimum.
Artisan, commerçant, industriel, profession libérale (mais pas les professions juridiques, judiciaires ou...
Le SPI - Chambres de Métiers et de l'Artisanat de Seine ...
Le SPI
Stage de Préparation à l'Installation
La Loi n°82-1091 du 23 décembre 1982 et les décrets d'applications n°83-517 du 24 juin 1983, n°93-888 du 2 juillet 1993 stipulent que la demande d'immatriculation au Répertoire des Métiers doit être accompagnée d'une attestation de suivi de stage de préparation à l'installation délivrée par une Chambre de Métiers ou d'une dispense...
Site :
https://www.cma93.fr
Chambre de métiers et de l'artisanat de région Bourgogne ...
> Déclarer un changement dans votre entreprise
Déclarer un changement dans votre entreprise
Déposer une déclaration au Centre de Formalités des Entreprises
>Déclarer un changement dans votre entreprise
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat est Centre de Formalités des Entreprises (CFE) compétent pour toutes les entreprises individuelles et les immatriculées au Répertoire des...
Site :
http://www.cma-bourgogne.fr
Thèmes liés : extrait kbis chambre des metiers et de l'artisanat / extrait d'inscription au repertoire des metiers kbis / extrait d'inscription au repertoire des metiers / greffe du tribunal de commerce extrait kbis / extrait d'inscription de la chambre des metiers du siege
L’achèvement de la procédure (vitrine.L’achèvement de la ...
Par Myriam Kaczmarek, consultante commande publique et privée
Dernière mise à jour : juin 2017
2. Vérification de la situation administrative de l'attributaire
1. L'abandon de la procédure
A tout moment, la procédure peut être déclarée sans suite. Dans ce cas, l'acheteur communique aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons...
Site :
wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : delai mise a jour kbis / extrait k ou kbis / qui delivre l'extrait kbis / faire une demande d'extrait de kbis / extrait kbis collectivite territoriale
L’achèvement de la procédure (vitrine.L’achèvement de la ...
8.3 Délai de transmission au contrôle de légalité
1 L'abandon de la procédure
A tout moment, la procédure peut être déclarée sans suite. Dans ce cas, l'acheteur communique aux opérateurs économiques ayant participé à la procédure, dans les plus brefs délais, les raisons pour lesquelles il a décidé de ne pas attribuer le marché public ou de recommencer la procédure.
Référence...
Site :
wikiterritorial.cnfpt.fr
Thèmes liés : extrait k ou kbis / delai mise a jour kbis / qui delivre l'extrait kbis / faire une demande d'extrait de kbis / extrait kbis collectivite territoriale
SARL, création - Greffe du Tribunal de commerce de Lyon
EURL - SARL, création
EURL - SARL, création
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
SAS - Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
SAS
SAS
Avant d'inscrire votre entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés, il est nécessaire d'accomplir certaines démarches. Des documents justificatifs seront exigés pour compléter votre dossier d'immatriculation.
NB : Dépôt du dossier pour l'inscription au Registre du Commerce et des Sociétés
Il est précisé que le dossier complet permettant l'inscription de l'entreprise au...
Site :
http://www.greffe-tc-lyon.fr
Inscription, modification, radiation au RCS | CCI Seine-et ...
ACCRE
Inscription, modification, radiation au RCS
Le Registre du Commerce et des Sociétés, tenu par le Greffe du Tribunal de Commerce, répertorie les entreprises commerciales et les sociétés civiles et les agents commerciaux
L'immatriculation à ce registre vous permet d'obtenir vos extraits KBis (Carte d'identité des entreprises) qui regroupe l'ensemble des renseignements que l'entreprise...
Date: 2019-03-25 13:19:43
Site :
https://www.seineetmarne.cci.fr
Ville de Créteil - Inscription dans une école
Vous souhaitez inscrire votre enfant dans une école publique de Créteil
Comment procéder à l'inscription scolaire :
Dates d'inscription :
Pour la rentrée de septembre : à effectuer entre le 1er février et le 30 avril.
Pour une rentrée immédiate : à effectuer sans délai.
Pièces justificatives à fournir (les originaux sont exigés) - liste non exhaustive en fonction de la situation...
Site :
http://www.ville-creteil.fr
Thèmes liés : faire une demande d'extrait de kbis / qui delivre l'extrait kbis
Immatriculation d'une SARL ou d'une SARLU (EURL) au ...
En cas de demande ACCRE, pour chaque demandeur : formulaire ACCRE et justificatif de situation
Dans le cas d'un rendez-vous avec un conseiller formalités, il est inutile de fournir et compléter les formulaires M0 et TNS. Lors du rendez-vous, il suffira de communiquer au conseiller l'organisme d'assurance maladie, le régime d'imposition des bénéfices, le régime de versement de la TVA...
Site :
http://landes.cci.fr
Thèmes liés : obtenir l'extrait kbis d'une societe / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait d'immatriculation au registre du commerce / extrait d'immatriculation chambre des metiers / extrait d'inscription au registre du commerce et des societes
Formes juridiques - Les Scic
Mise à jour : Septembre 2016
Quel peut-être le statut juridique d'une Scic ?
Les Scic sont des sociétés anonymes (SA), des sociétés par actions simplifiées (SAS) ou des sociétés à responsabilité limitée (SARL). Les Scic comme les autres coopératives sont des sociétés à capital variable régies par le Code de commerce.
Autrement dit, les Scic répondent au Code des Sociétés, et...
Date: 2018-01-06 13:46:57
Site :
http://www.les-scic.coop
Thèmes liés : formulaire d'inscription au registre du commerce et des societes / extrait de l'inscription au registre du commerce et des societes / l'inscription au registre du commerce et des societes / extrait d'inscription au registre du commerce et des societes / greffe du tribunal de commerce extrait kbis
Critères de financements 2017 | FAF AGEFICE
Pour les ressortissants non cotisants -dont l'entreprise a été créée durant l'année de suivi des formations-, le financement ne peut intervenir que dans la mesure où ces dernières ont lieu après l'affiliation à l'URSSAF/RSI et après l'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés.
Les formations « obligatoires » légalement imposées pour l'exercice de l'activité...
Site :
communication-agefice.fr
La Validation des Acquis de l'Expérience - VAE ...
Vous trouverez ci-dessous la procédure VAE détaillée de l'Université Blaise Pascal.
Qui contacter ?
Qu'est ce que la VAE ?
La VAE est un droit individuel, institué par la loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 et inscrit au Code du Travail (6ème partie - Livre IV) ainsi qu'au Code de l'Éducation (Article D613-38 et suivants)
La Validation des acquis de l'expérience (VAE) permet...
Date: 2018-01-06 15:17:17
Site :
http://www.univ-bpclermont.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / faire une demande d'extrait de kbis / qui delivre l'extrait kbis / ou trouver l'extrait kbis / lettre demande d'extrait kbis
ISEE - Ridet
Suivez nous sur Twitter Facebook
Ridet
" data-placement="top" data-content=" " title="">Personne physique (travailleur indépendant)
" data-placement="top" data-content=" " title="">Association, syndicat, comité d'entreprise, administration
" data-placement="top" data-content=" " title="">Societé
" data-placement="top" data-content=" " title="">aide imprimé personne physique
"...
Date: 2018-01-06 13:30:57
Site :
http://www.isee.nc
Les critères de financement de l’année 2019 | FAF AGEFICE
Sélectionner une page
Les critères de financement
Pour pouvoir bénéficier du financement de ses actions de formation, le Chef d'Entreprise (ou le conjoint collaborateur/conjoint associé) qui souhaite se former doit être ressortissant de l'AGEFICE. Dans le cas contraire, les Dirigeants peuvent s'adresser à d'autres dispositifs.
Les actions de formation susceptibles d'être financées
Les...
Site :
communication-agefice.fr
Conditions générales de vente | Alcopa Auction
Conditions de paiement des véhicules
Le règlement des véhicules est à effectuer dans un délai de 3 jours à compter du jour de la vente.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR due en cas de retard de paiement (Art. D441-5 Code commerce).
Au-delà, des frais de parking de 40EUR/jour et par véhicule seront facturés.
Paiement uniquement carte bleue ou virement...
Site :
https://www.alcopa-auction.fr
Commerçant ou artisan étranger - professionnels | service ...
Accueil professionnels > Création - Modification - Cessation > Formalités de la création d'entreprise >Commerçant ou artisan étranger
Votre abonnement a bien été pris en compte.
Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page « Commerçant ou artisan étranger » sera mise à jour significativement.
Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace...
Demande de congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
La fixation de la date et de la durée des congés est une prérogative de l'employeur qui doit cependant demander son avis en la matière aux instances du personnel si elles existent. Le paiement des congés est obligatoirement conditionné par leur prise effective. C'est votre employeur qui communique à la Caisse vos dates de congés.
Comment avertir la caisse de mes congés suivants ?
Votre...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
Thèmes liés : extrait d'inscription chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers / qui delivre l'extrait kbis
Obtenir des documents officiels - Greffe du Tribunal de ...
Obtenir des documents officiels
Obtenir des documents officiels
Extrait du Registre du commerce et des sociétés (extrait "k", "Kbis", "L" ou "Lbis" pour les établissements secondaires)
sur notre site pour les entreprises inscrites au RCS de PARIS uniquement
Modes de livraison : postale, coursier ou visualisation à l'écran
au guichet unique du greffe ou au Registre du Commerce et des...
Site :
greffe-paris.net
L'expert DOM - Kbis et créations et modifications des ...
De plus, l'ensemble des prestations presentées, peuvent être réalisées par le chef d'entreprise lui-même, auprès des organismes concernés.
Création d'entreprise
Constitution complète de votre entreprise,...
Site :
lexpert-dom.com
Thèmes liés : extrait kbis d'une entreprise / kbis d'une entreprise / qui delivre l'extrait kbis
Dossiers de candidatures : les vérifications incombant à l ...
Juridique
Dossiers de candidatures : les vérifications incombant à l'acheteur public
Le point sur les différentes vérifications des conditions de participation à un marché public que les acheteurs publics peuvent effectuer. Le cas particulier de la demande d'un extrait de casier judiciaire.
Le 27 juillet 2016
Les modalités de vérification des conditions de participation à un marché...
Site :
architectes.org
Thèmes liés : demande d'extrait kbis par courrier / lettre demande d'extrait kbis / demande d'extrait de kbis / lettre type demande extrait kbis / demande formulaire extrait kbis
Lexique utile pour les auto ... - Auto-Entrepreneur.fr
Lexique
Lexique auto-entrepreneur
Vous trouverez dans ce lexique une liste des abréviations les plus courantes dans le domaine de la création d'entreprise.
Les personnalités gravitant autours du statut y ont également une place afin que vous connaissiez les différents acteurs susceptibles d'avoir de l'influence sur votre activité ou le cadre juridique dans lequel elle s'inscrit.
Ce lexique...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Accueil Salariés :: Congés Intempéries BTP Grand Ouest
En savoir plus
A quelles conditions mon droit à congé est-il ouvert ?
La loi Warsmann (n°2012-387 du 22 mars 2012) a supprimé la condition de travail effectif minimum pour l'ouverture du droit à congés depuis le 1er avril 2012 applicable au 1er juin 2012 dans le BTP.
Comment calculer la durée de mes congés ?
Le droit à congé est égal à 2,5 jours ouvrables par mois complet, période de...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers
Pôle environnement en ligne - macon-portail-web.cosiplus.fr
Demande d'ouverture de compte
Pour ouvrir un compte, veuillez remplir ce formulaire
Pour les professionnels : si l'adresse de facturation est différente de l'adresse déclarée, merci de la mentionner dans une des pièces jointes de la présente demande (cf étape 3)
3/3
(Taille maximale des fichiers : 3 Mo)
Récépissé...
Site :
http://macon-portail-web.cosiplus.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / ou demander un extrait kbis de moins de 3 mois / demander un kbis de moins de 3 mois / repertoire sirene et kbis / demande d'un numero de siren
QUE SIGNIFIE LE MOT KBIS ET QU'EL EST SON ORIGINE ...
QUE SIGNIFIE LE MOT KBIS ET QU'EL EST SON ORIGINE ?
Suivre
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un problème.
Trending Now
Meilleure réponse: rien ... c'est le formulaire K- Bis
comme il y a des formulaires A B C D E F etc .....
Source(s) :
MamieB suspendue 2 fois !.... · il y a 9 ans
2
Évaluation de l'auteur de la question
Extrait du RCS...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : numero de siren d'une entreprise / extrait d'immatriculation au registre du commerce et des societes / extrait de k bis d une societe / signification du mot kbis / extrait kbis d'une entreprise
Paiement des congés :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Afin que la Caisse puisse délivrer les certificats de congés, et assurer le paiement des indemnités de congés payés, vous devez compléter et adresser la Déclaration Nominative Annuelle (DNA) avant le 20 avril de chaque année. La DNA concerne tous les salariés occupés même temporairement dans l'entreprise au cours de la période de référence (1er avril - 31 mars). En sont exclus les...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
Thèmes liés : demande extrait kbis chambre des metiers / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / extrait kbis chambre des metiers / extrait inscription chambre des metiers
Évènements passés – Martinique Enchères
28 février @ 10 h 00 min
Charlestone, Quartier Séguineau (entrée à droite près la sortie de la station essence, proche Point Mat)
Le Lorrain, 97214 + Google Map
Ventes aux enchères publiques Jeudi 28 Février 2019 à 10h00...
Site :
https://www.martinique-encheres.com
Thèmes liés : societe com extrait kbis / extrait kbis de votre societe / qui delivre l'extrait kbis
L’apostille, comment faire ? - La France auprès des États ...
1/Qu'est-ce qu'une apostille ?
L'apostille désigne la procédure de légalisation simplifiée qui authentifie un acte public, elle a été instaurée par la Convention de La Haye du 5 octobre 1961, ratifiée par la France le 22 janvier 1965, et à laquelle un grand nombre de pays a adhéré .
L'apostille confirme seulement l'authenticité de la signature, du sceau ou du timbre sur le...
Date: 2018-01-06 15:19:54
Site :
https://lc.ambafrance.org
Thèmes liés : demande d extrait kbis gratuit / demande d'extrait de kbis gratuit / faire une demande d'extrait de kbis / demande d'extrait de kbis / qui delivre l'extrait kbis
L'essentiel à savoir :: Les congés :: Accueil :: Congés ...
Comment avertir la caisse des prochains départs de mes salariés ? Antenne Nantes
Deux procédures existent pour communiquer à la Caisse les congés de vos salariés :
Le site internet www.cibtp-grandouest.fr à partir de votre espace adhérent
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de congés d'un salarié
Ou,
Votre compte / CONGES / Saisie de dates de...
Site :
http://www.cibtp-grandouest.fr
Thèmes liés : faire une demande d'extrait de kbis / demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / extrait d'inscription chambre des metiers / demande extrait kbis chambre des metiers / changement d'adresse extrait kbis
conditions vente - Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
- copie de décision de justice
- réservation de date devant les référés
La vente est réputée conclue à la date d'acceptation de la commande par le vendeur.
Préalablement à cette date, les présentes conditions de vente ont été mises à la disposition de l'acheteur, comme visé à l'article l441-6 du code de commerce.
Toute commande implique l'adhésion sans réserves aux présentes...
Site :
greffe-tc-paris.fr
Thèmes liés : greffe tribunal de commerce paris 17 / greffe tribunal de commerce paris tarif / greffe du tribunal de commerce de paris heures d'ouverture / greffe du tribunal de commerce de paris adresse mail / greffe du tribunal de commerce de paris registre du commerce et des societes
La Chambre de Métiers et de l'Artisanat ...
Mon immatriculation
Doivent être immatriculées au répertoire des métiers les personnes physiques et les personnes morales (sociétés) :
Qui exercent à titre principal ou secondaire une activité professionnelle indépendante de production, de transformation, de réparation ou de prestation de service relevant de l'artisanat et figurant sur une liste établie par décret,
Qui, au moment de l'immatriculation, n'emploient...
Site :
http://www.artisanat-comtois.fr
Thèmes liés : immatriculation au registre du commerce et des societes et au repertoire des metiers / numero de registre du commerce et repertoire des metiers / extrait d'immatriculation au repertoire des metiers d1 / extrait kbis chambre des metiers et de l'artisanat / extrait d'immatriculation au repertoire des metiers
Centre de formalités des entreprises — Wikipédia
Les centres des formalités des entreprises (CFE, en France) contribuent à faciliter et à accélérer « le parcours administratif » des créateurs d' entreprises en leur permettant de déposer en un même lieu (« guichet unique »), en une seule fois, et sur un même document (« liasse unique »), les déclarations auxquelles ils sont tenus de souscrire. C'est un outil majeur de la simplification administrative de la création d'entreprise.
Lorsque le dossier remis au CFE est complet, celui-ci remet en...
Date: 2017-12-23 11:21:27
Site :
https://fr.wikipedia.org
DU NOUVEAU POUR VOS FORMALITES ! - CMA NC
Info du mois /
DU NOUVEAU POUR VOS FORMALITES !
Votre société exerce une activité artisanale ? Votre entreprise individuelle artisanale exerce également une activité commerciale ? Votre entreprise déclare une activité secondaire de nature artisanale ? Si vous êtes dans ce cas, prenez bien note du changement opéré depuis le 1er janvier 2016. C'est la CMA-NC qui est désormais votre...
Site :
https://www.cma.nc
Thèmes liés : extrait kbis chambre des metiers et de l'artisanat / extrait d'inscription au registre du commerce et des societes / inscription modificative au registre du commerce et des societes / registre de commerce et des societes - rcs / registre commerce societes rcs
L'immatriculation d'un cyclomoteur d'occasion acheté en ...
L'immatriculation d'un cyclomoteur d'occasion acheté en France et déjà immatriculé
Immatriculation d'un cyclomoteur d'occasion acheté en France et déjà immatriculé
Vous devez demander la délivrance d'une carte grise à votre nom, soit en vous adressant à un vendeur professionnel ayant signé une convention avec l'Etat, soit à une préfecture.
Vous devez fournir les pièces suivantes :
1/ Le formulaire de ...
Site :
https://www.motoservices.com
Thèmes liés : certificat d immatriculation kbis / extrait d'immatriculation kbis / demande d'extrait de kbis / date de validite d'un extrait kbis / date de validite d'un kbis
Commerce | Ville de Saintes
Déclaration préalable d'une vente au déballage
La vente au déballage, qui permet de vendre des marchandises, neuves ou d'occasion, de façon dérogatoire, est soumise à une règlementation (déclaration préalable, limitations liées au nombre pour les particuliers et à la durée des ventes), dont peuvent être exclus certains professionnels.
Une vente au déballage, quelle que soit la...
Site :
https://www.ville-saintes.fr
Thèmes liés : demande d'extrait kbis de moins de 3 mois / faire une demande d'extrait de kbis / extrait kbis datant de moins de 3 mois / delai de validite d'un extrait kbis / ou demander un extrait kbis de moins de 3 mois