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Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers - JuriPresse
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Coordonnées :
Site web : www.greffe-tc-angers.fr
Horaires d'ouverture :
Du lundi au jeudi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 16h30 et le vendredi de 9h00 à 11h45 et de 13h30 à 15h45
Journaux d'annonces légales (JAL) Habilités dans le Département
49 - Maine-et-Loire
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Société
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Le greffier en chef du tribunal de commerce d'Angers ...
Le greffier en chef du tribunal de commerce d'Angers condamné pour harcèlement moral
Le prévenu a été reconnu coupable, jeudi 12 septembre, des faits qui lui étaient reprochés à l'égard d'une de ses salariées, par ailleurs déléguée du personnel. Il a été condamné à 15 000 euros d'amendes.
Le Monde |
| Par Bertrand Bissuel
Le tribunal correctionnel de Laval a condamné, jeudi 12...
Date: 2017-12-05 08:04:19
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Tarifs - Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Ordonnances sur requêtes (autres que référés et injonctions de payer)
Ordonnances diverses
Ordonnance sur requête (avec 1 notif. au...
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Cointreau — Wikipédia
Cointreau est une marque de liqueur , un spiritueux à base d' écorces d'oranges douces et amères, et plus spécifiquement une liqueur triple sec .
Créée à Angers en 1875 par Édouard Cointreau, la marque appartient depuis 1989 à l'entreprise Rémy Cointreau .
Situé dans l'enceinte de la distillerie, un musée lui est dédié, le Carré Cointreau.
Sommaire
Historique[ modifier | modifier...
Date: 2017-12-27 19:24:29
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Ministère de la Justice - CA Angers : Organisation et ...
Organisation et composition de la cour d'appel d'Angers
Organisation :
La cour d'appel est composée de plusieurs chambres qui traitent chacune d'un contentieux spécifique (chambre civile, chambre des appels correctionnels, chambre de l'instruction, chambre commerciale, chambre sociale), composée chacune d'un président de chambre et de conseillers. Certaines chambres sont divisées en sections...
Site :
http://www.ca-angers.justice.fr
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registry of Tribunal de Commerce d'ANGERS - Infogreffe
Du Lun au Jeu: 9h-11h45/13h30-16h30 et Ven: 9h-11h45/13h30-15h45
www.greffe-tc-angers.fr
Local news for the registry
L'article 139 de la loi n°2016-1691, dite « Loi Sapin II », du 9 décembre 2016 prévoit une nouvelle obligation à la charge des sociétés commerciales, civiles, des GIE et autres entités tenues de s'immatriculer au RCS. Cette obligation consiste à identifier les...
Site :
https://www.infogreffe.com
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GTC Angers - Extrait Kbis
Extrait d'immatriculation au RCS
L'extrait d'immatriculation au RCS, ou plus communément appelé extrait K Bis, fait mention des informations caractéristiques de l'entreprise, commerçant ou société (identification, renseignements relatifs à la personne, aux établissements, annexes). La délivrance de l'extrait K bis est règlementée par les articles R. 123-150 à R. 123-152 du code de commerce.
Obtenir un...
Site :
http://www.greffe-tc-angers.fr
Greffe de Tribunal de Commerce ANGERS - Repreneurs.com
Du Lun au Jeu: 9h-11h45/13h30-16h30 et Ven: 9h-11h45/13h30-15h45
Recherche
Secteur, nom (de l'entreprise), SIREN, code postal ou ville.
Qui...
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Lactalis — Wikipédia
Critiques et procès[ modifier | modifier le code ]
Depuis le début des années 2010, le groupe est régulièrement la cible des critiques des agriculteurs de la filière laitière qui lui reprochent d'acheter le lait à un prix trop bas. De son côté, Lactalis pointe du doigt la « crise de surproduction laitière» [32] .
Sortie de l'AOC Camembert de Normandie[ modifier | modifier le code...
Date: 2019-03-21 12:03:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Que veut dire exactement le terme "Kbis"? | Yahoo ...
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Que veut dire exactement le terme "Kbis"?
Mettre à jour: merci de vos réponses... je sais ce qu'est et à quoi sert un Kbis, je voulais demander ce que voulait dire la lettre ".K" dans le terme Kbis
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réponses
Meilleure réponse: si ta question est d'ou vient le mot kbis.
c'est juste une notation...
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Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
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http://juriste.documentissime.fr
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Le Saumurois - FranceBalade
C'est la raison pour laquelle elle est ample à son arrivée à Saumur (cf photo ci-dessus). Après cette ville elle reçoit les eaux du Thouet .
Les panoramas sur la vallée et le fleuve sont magnifiques en longeant la rive Sud en direction d' Angers .
Parc Naturel Régional Loire Anjou Touraine
Ce Parc Naturel s'est développé autour d'un cadre paysager et d'un patrimoine culturel...
Site :
http://www.francebalade.com
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Insolite. Un des flingueurs de François Fillon se ...
Il est de ceux qui ont abattu le candidat de la droite et du centre en plein vol. Journaliste au Canard enchaîné depuis 1981, il se régénère depuis toujours dans la Haute Sarthe.
Publié le 25 Juin 17 à 19:48
Alain Guédé regrette le temps où il se baignait dans le vivier à truites d'un de ses cafés. -
St-Léonard-des-Bois. « J'ai un peu de nostalgie de la Sarthe, alors je viens...
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